A B C VOTRE MUTUELLE
Présentation de la marque A B C VOTRE MUTUELLE
Déposée le 29 août 2011 par Eric ROUAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A B C VOTRE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A B C VOTRE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A B C VOTRE MUTUELLE est expirée depuis le 29 août 2021.
Eric ROUAIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 3 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°607883 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03
Inscription le 4 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712539 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04